Conditions Générales de Vente (CGV) - MimeiCeramics
1. PRÉSENTATION DE L'ENTREPRISE
MimeiCeramics est une entreprise individuelle enregistrée sous le statut d'auto-entrepreneur.
Nom du responsable : Michael Bennoun
Nom commercial : mimeiceramics
Adresse : 21 la Batière - 85200 Sérigné
SIRET : 912.207.065.00018
TVA non applicable (article 293 B du CGI)
Email : [email protected]
2. OBJET
Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les droits et obligations de MimeiCeramics et de ses clients dans le cadre de la vente d'objets en céramique raku.
3. PRODUITS
MimeiCeramics propose des pièces en céramique raku artisanales, incluant des vases, lampes et objets décoratifs. Chaque création est unique ou produite en très petite série. Les commandes personnalisées sont disponibles sur demande.
4. PRIX
Les prix affichés sur le site sont indiqués par défaut en euros (€) et hors TVA (TVA non applicable, article 293 B du CGI) et peuvent être convertis en dollar américain ($).
Informations importantes :
La conversion des prix en devises étrangères est basée sur un taux de change actualisé régulièrement, mais peut légèrement varier en fonction des fluctuations monétaires.
La monnaie de référence reste l’euro (€). En cas de paiement dans une autre devise, le montant final débité dépendra du taux de change appliqué par votre banque ou votre moyen de paiement.
Mimeiceramics se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, les commandes seront facturées sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation du paiement.
5. COMMANDES
Le client passe commande via le site mimeiceramics. Toute commande implique l'acceptation des présentes CGV. Une confirmation est envoyée par e-mail.
6. PAIEMENT
Les moyens de paiement acceptés sont carte bancaire, Apple Pay et Google Pay, via Stripe.
7. LIVRAISON
Les commandes sont expédiées sous 1 à 3trois jours ouvrés.
Transporteur : Les livraisons sont effectuées par Colissimo contre signature, garantissant un suivi complet et une réception sécurisée.
Zones desservies : France, Europe, États-Unis, et certains autres pays.
Suivi de commande: Le client recevra un numéro de suivi une fois la commande expédiée.
8. FRAIS DE DOUANE ET TAXES INTERNATIONALES
Pour les commandes expédiées hors de l’Union européenne, des taxes douanières et autres frais d’importation peuvent être appliqués à l’arrivée du colis dans le pays de destination.
Ces frais sont à la charge exclusive de l’acheteur, qui doit se renseigner auprès des services douaniers de son pays pour connaître les éventuelles taxes applicables.
9. DROIT DE RÉTRACTATION ET RETOURS
Conformément à la législation, le client dispose de 14 jours à compter de la réception pour retourner un produit.
Conditions : Les articles doivent être en parfait état et dans leur emballage d’origine.
Les commandes personnalisées ne sont pas remboursables.
Les frais de retour sont à la charge du client.
10. GARANTIES ET RESPONSABILITÉ
Mimeiceramics garantit que ses produits sont conformes aux descriptions fournies.
Chaque pièce étant artisanale, de légères variations de couleur, de texture ou de dimensions peuvent exister, ce qui fait le charme unique du raku.
11. RÉCLAMATIONS ET LITIGES
Réclamation : Pour toute question ou problème, contactez-nous à [email protected].
En tous les cas, un accord à l'amiable doit être recherché en premier lieu.
Médiation : En cas de litige non résolu, vous pouvez saisir gratuitement un médiateur de la consommation (inscription en cours, nous consulter).
12. DROIT APPLICABLE
Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.